terrain sans pollution lumineuse

[fredo08 199]

bonjour ma femme et moi avons acheter un terrain dans les ardennes sans pollution lumineuse (vue degagee a l'est, sud et ouest) que nous allons defricher si quelqu un veut en profiter il sera le bienvenue

[simon-v 0]

heu, c'est pas grave si je viens avec mon mobil home de 50m²

vite la sortie...........

[fredo08 199]

simon pour le moment il est en friche mais je vais le preparer cet ete apres les vacances disons que pour octobre on y verra deja plus clair mais pour le mobilhome ce sera plus dur a faire rentrer

[fff 0]

Ah tiens ? et c'est où exactement ? J'y ai encore...ben...toute la famille dans les Ardennes.

[fredo08 199]

ça se trouve a SURY a une dizaine de kms de charleville

[fff 0]

Ah, c'est rigolo ca. Tutti ma famiglia est sur charleville, revin et fumay ^^ Je vais aller y passer quelques jours cet été, d'ailleurs. Par contre, je ne pense pas avoir la place pour le scope :'(

Bref. Amuses-toi bien sur ton terrain défriché

[Jean-Noel 258]

J'observais à Saulces-Monclain dans le temps, je viendrais bien faire un petit tour un jour avec un télescope pour regarder Mayall II.

[camargue30 0]

fredo08,
Avant d'y installer un mobil home, renseignes toi auprès de la mairie concernée.
En effet,si ce mobil homme est raccordé aux réseaux (eaux, électricité et égouts) le permis de construire est obligatoire ou au mini une déclaration de travaux!!!
Depuis le 20 décembre 1999, la norme Afnor NF S 56-410 définit un cadre précis pour le mobil home .En voici la synthèse:

1) Les résidences mobiles doivent être installées dans les terrains de campings ou parcs résidentiels de loisirs. L'installation sur un terrain privé n'est donc pas envisageable .Toute dérogation est soumise à l'avis du maire (par exemple en attendant de construire une maison.)

2) La résidence mobile doit conserver ses moyens de mobilité (roue et barre de traction).Elle doit pouvoir à tout moment etre retirée par un des 4 cotés de son emplacement : il faut donc veiller à ce que les accessoires ne soit pas un obstacle au déplacement.

3) La résidence mobile est destinée à une occupation saisonnière ou temporaire. l'habitation à l'année n'est donc pas envisageable. Dans ce cadre, elle n'est pas assujettie à la taxe d'habitation.

4) La résidence mobile ne doit pas dépasser les 40 m². Pour les résidences de plus de 40m²,un permis de construire est nécessaire(car elles sont assimilées à des HLL*).La norme n'a cependant pas d'effet rétroactif.

A titre indicatif, jugement du tribunal correctionnel de Lorient :
Le tribunal correctionnel de Lorient, dans son délibéré, le 30 novembre 2005, a répondu par la négative (non assimilable à une caravane), en condamnant les trois gérants (le père, la mère et le fils) à 2500€ d’amende chacun d’un camping de Locmariaquer (procès fin septembre) pour avoir installé 92 mobile-home, avec terrasses et cabanons, sans l’accord du maire et sans respect des règles du plan d’occupation des sols.

Ils ont aussi écopé d’une mise en demeure d’enlever, sous trois mois, les mobil home ainsi que leurs terrasses et cabanons. Faute de quoi ils devront payer 75€ par jour de retard.

01/06/2005
Raccordement d'un mobil-home aux réseaux?
Question. Un particulier qui installe son mobile-home sur son terrain peut-il obtenir un raccordement à l'eau, et aux réseaux...

Réponse. Les maisons mobiles ou "mobil-homes" sont considérées comme des caravanes si elles conservent en permanence leurs moyens de mobilité. Les maisons mobiles, comme les caravanes, peuvent stationner sur un terrain, mais une autorisation du maire est nécessaire si le stationnement dure plus de trois mois par an, consécutifs ou non.

Si les maisons mobiles sont posées sur le sol, par exemple au moyen de plots, elles deviennent des maisons légères soumises à l'obligation du permis de construire.

Les constructions ou assimilées irrégulières ne peuvent être raccordées définitivement aux réseaux d'électricité, d'eau, gaz et de téléphone (article L. 111-6 du Code de l'urbanisme).

Comme un raccordement ne se justifie guère pour un mobil-home qui ne stationnerait pas de façon permanente ou quasi-permanente sur un terrain, ce raccordement devra être précédé de l'une des autorisations administratives indiquées plus haut.
FAQ de l'Office notarial de Baillargues

http://www.leparticulier.fr/vqm/index.asp?id_vqm=136&archive=1
désolé si celà contrarie tes projets, mais je pense qu'il est préférable d'être correctement informé avanr de s'engager.
[Ce message a été modifié par camargue30 (Édité le 20-06-2006).]

[Ce message a été modifié par camargue30 (Édité le 20-06-2006).]

[frédogoto 2 005]

oui que de reglements !
pour le mobile home difficile de gruger : tres voyants .
heureusement, je prend un malin plaisir a faire des chose en toute 'discretion' en prenant de grande precaution comme Ô horreure du camping sauvage a la barbare. remarque :mon plaisir n'en est ni grandi ni amoindri, juste l'impression d'user de mon bon droit, qui s'il est reprouvé par les texte est aprouvé par mon moindre bon sens.

Mais quand on y pense on peut se demander s'il reste un espace de liberté pour les etres (pas seulement l'humanité) qui peuplent la surface de la planete. comme viens de le rappeler brillament camargue, ce qui finalement constitue le droit le plus fondamental qui est la liberté de mouvement est soumis ou moulte regle parfois qui frisent l'indécense.
Cette totale surcharge de reglementation appliqué a des chose par essence libre, les animaux (les ours) braqué dans des parcs ou autre, des gens braqué dans des camping, des touriste braqué sur la avenue commerçante etc..
Tout cela ne me rafraichi pas bcp, je me demande parfois si cela ne va pas mal finir un jour.

Merci ! aux etres humains d'etre bcp trop nombreux,

Merci !! aux suffissant religieux (ou non) d'avoir encouragé l'hyper surcroissance humaine (croisez et multipliez) ce qui rend une bonne part de ces reglement absolument nécessaires pour vivre sans s'entre tuer,

Merci au extraime du capitalisme* idiot qui pense pouvoir croitre indefiniment sur un monde fini (au sens volume)...

D'un autre coté, camargue tu reposerais pas mal de monde si t'asseyais quelques jour sur ta science du droit, c'est un peu gonflant a force

* je ne suis pas contre le capitalisme, je suis contre toute forme d'exces qui n'on jamais amené autre chose que desequilibre et des malheurs

[Ce message a été modifié par frédogoto (Édité le 20-06-2006).]

[Ce message a été modifié par frédogoto (Édité le 20-06-2006).]

[grelots 133]

c'est beau ce que tu viens d'écrire fredo est empli d'un grand bon sens....
Amitiés

[camargue30 0]

Fredogoto,
Admets un instant que cet heureux propriétaire de ce terrain implante son mobil home sans autre forme de procés. Un (beau?) matin, toc,toc, bonjours, désolé de vuos déranger je suis Mtr. truc, huissier de justice requis par la DDe, ou le Maire, ou le voisin. je viens établir un constat d'occupation et construction illicite sur votre terrain.
Comment, qu'est ce que vous me chantez là?
Que voulez-vous, M'sieur, m'dame, c'est réglementé, il vous aurait fallu soit déposer une déclaration de travaux, soit une demande de PC.
Alors là, ce qui était un heureux propriétaire va faire la connaissance avec le code de l'urbanisme, peut-être les tribunaux. Je préfère informé avant.
m'asseoir sur le droit? Plaisanterie, il est heureux que l'on ne puisse construire n'importe quoi, n'importe où.
Et que l'on ne vienne pas me dire que les puissants sont à l'abri. nombre de ces derniers commencent à connaître la loi du commun, dans le 06, les procès pour constructions illicites sont de plus en plus nombreux, les démolitions commencent!

[Ce message a été modifié par camargue30 (Édité le 20-06-2006).]

[frédogoto 2 005]

merci de bien me relire, tu y trouveras une phrase alant dans ce sens

[fredo08 199]

merci pour vos renseignements . je vais faire une petite maisonnettte genre chalet de 20m carre pour cela je me suis renseigne en mairie il me faut juste une declaration de travaux

[camargue30 0]

Fredo08,
Je ne voudrais pas te porter la poisse, mais la réglementation est la suivante si, comme je le pense ton terrain est situé en zonz ND :
Le règlement de la zone ND du plan d'urbanisme de votre commune indique ce qui est permis et ce qui est interdit en une telle zone.

En général la zone ND recouvre les espaces à protéger pour:

* Sauvegarder la qualité des paysages et des milieux naturels

* Equilibrer les secteurs urbanisés par des espaces verts

* Prendre en compte les contraintes de risques naturels, de nuisances ou de servitudes spéciales.

Cependant le plus souvent sont permis:

* Les constructions annexes aux bâtiments d'habitations existants

* L'aménagement et l'extension mesurée des constructions d'habitation existantes

* Les constructions et ouvrages liés à des équipements d'infrastructure.

Il n'existe pas de dispositions particulières pour les chalets qui sont des constructions comme les autres.

Je pense que tu devrais aller à la DDE avec l'extrait du POS ou document qui tient lieu de plan d'urbanisme, celà me semble plus prudent et t'éviteras d'évantuels ennuis.

[camargue30 0]

Faut pas pousser. Le mec se pointe pour les vacances avec son mobilhome, c'est pas comme si il construisait un village de mobilhomes. Il fait de mal à personne.
A ranger dans le lot des lois débiles.

[camargue30 0]

Non, la loi n'est pas débile, on commence par le laisser 3 mois, puis c'est toute l'année et le territoire sera parsemé de mobi home, en terme d'environnement , bravo!!

[Fourmi103 286]

Camargue : fredo n'a pas parlé d'installé de mobile home. Et Simon-v plaisantait certainement. Alors détend toi, ce n'était que du second degrè (cf : "vite la sortie"). Donc bon, on se calme et on boit frais

Bravo pour l'acquisition de ton terrain fredo pas goto (sur EQ6 peut-être?), espérons y de belles nuits.

[Fourmi103 286]

Et si on remplacait les mobile home par des réverbers?

Okay je sors...

[camargue30 0]

fourmie103
je pensais savoir lire. Il me semblait que Fredo08 a écrit le 18/06 à 18h05 "mais pour le mobilhome ce sera plus dur a faire rentrer"
Quoiqu'il en soit la réglementation et les prescriptions du code de l'urbanisme sont identique pour ce type de construction. D'autant plus draconien puisque en zone ND semble-t-il!

[sbab 133]

Bravo pour l'acquisition de ton terrain Fredo ,je ne suis pas loin de toi et je connais un peu les ardennes ,peut etre qu'a l'occas il y aura moyen de profiter de ton ciel noir !

Camargue ,c'est vrai, il faut que tu te détendes un petit peu ,fredo n'a pas parlé d'installer un mobilhome ,il n'a fait que répondre a simon qui lui proposait de venir avec le sien sur son terrain ,c'est qd meme different ,de plus il me semble que fredo s'est renseigné aupres des autorités locales pour construire son petit abri de 20m² (et non pas un mobilhome),donc comme dirait Fourmi ,on respire et on boit frais,allez Camargue c'est bientot les vacances ,on troque la robe de magistrat pour un short et un marcel ,on se detend les neurones et on reve un peu,sans lois ni quoi que se soit...juste on se detend...la...tranquille...on est pas bien maintenant...?

Bon ciel
seb

[camargue30 0]

sbab,
Je suis en bermuda, tee-shirt, baie vitrée grande ouverte, store baissé et 25° à l'ombre. tot à l'heure une petite ballade en à peid les pieds dans l'eau de la médirranée.
Je ne fais qu'informé et me contente de conseiller à Fredogoto de ne pas se contenter de la réponse de la mairie concernée, mais d'aller à la DDE avec le POS.
En effet,si le fonctionaire municipal fait une erreur (il n'est pas spécialisé en droit del'urbanisme) ce n'est pas lui qui aura des ennuis, mais le propriétaire du terrain.
Il est libre d'agir comme il lui plait, tout comme le Vulgus Pecum de rouler à 220km/h sur autoroute et se faire supprimer le permis !!

[sbab 133]

Camargue tu es vernis ! Oui je t'envie un peu ,l'eau de la mediterranée et tout ca...

Mais sinon ,le fait que tu nous donnes des conseils,des plus avertis d'ailleurs, est une bonne chose ,tu es peut etre un des seuls ,voir le seul ,a le faire ,et franchement je pense pouvoir dire que nous te remercions ,mais ,y'a toujours un mais ,de temps en temps il faut savoir lacher du leste ,est ce que ,pour ce fil, tes conseils étaient vraiment utiles ? ben a relire la chose ,non ,ou si peux ,de plus le ton sur lequel tu balances ca est assez déroutant ,pas agressif ,déroutant...Frédo08 ayant pris renseignements en un endroit ou normalement on ne raconte pas que des conneries,il est tant pour lui d'imaginer (et de rever) a ce que va devenir son terrain, et franchement ,a sa place ,je n'aurais que faire de tes conseils...
Je ne dit pas qu'il ne faut pas les prendre en compte ,mais si tu pouvais attendre qu'il demande conseil en la matiere,le topic parraitrait plus détendu...tu ne crois pas ??

Bonne ballade les pieds dans l'eau !!

seb

[frédogoto 2 005]

en gros , t'es lourd...

[Kentaro 0]

Camargue, au cours de différent posts, et avec une constance qui l'honore, , partage son savoir et son expérience, et nous donne d'excellents conseils. Savoir comment installer une coupole, un chalet ou un mobile home sur un terrain constructible ou pas est en effet extrêmement intéressant.

Il faut l'en remercier.

On peut être d'accord ou pas avec les lois passées, on peut considérer que le maquis du droit est inique, il n'en reste pas moins que les lois s'imposent à tout citoyen, et que savoir comment faire avec est précieux!

[fredo08 199]

CAMARGUE l instalation du mobilhome etait une reponse a SIMON ,le terrain et un terrain d'agreement , ne t'inquietes pas, j'ai falli me faire avoir avec un notaire qui me vendait une maison d'habitation alors que celle ci etait considerée comme ancien corps de ferme ( tu vois tous ce qui en decoulent ,et bien sur sans assainissement) alors de ce coté là je suis au courant , ça a failli me couter cher. en tous cas merci de tes conseils. STAB des que c est pres je te le fais savoir