Besoin d'un conseil juridique suite à une vente entre particuliers.

[Invité chris29]

Bonsoir Luc :-)
Non il n'a pas encaissé le chèque et c'est bien pour cela que je prends soin de ne jamais parler d'escroquerie
Malgré tout,son comportement tout au long de la transaction et maintenant pour un règlement correct de l'affaire est empreint d'une certaine négligence.
Je lui demande juste une preuve tangible qu'il n'encaissera jamais le chèque et ce simple fait semble lui coùter beaucoup.......
chris

[Superfulgur 16 096]

Colissimo, c'est terminé pour moi.

Il m'ont déjà perdu un colis en m'affirmant que c'était pas possible avant de reconnaître que si, j'avais pas eu de chance.

Ensuite, les colis que j'étais censé recevoir en urgence n'arrivaient pas parce j'étais pas là pour les recevoir : un colis postal tout bête, mon facteur le mettait dans ma boîte.

Bref, je me rappelle pas d'un cas où cette boîte de XXXXX ait rempli son contrat.

Alors c'est bon, Collissimo, finito, poubello.

S

[JMBeraud 1 772]

Oui Chris, je comprends bien. Heureusement la somme n'est pas énorme, mais sur le principe je te suis bien-sûr. La Poste a merdé, mais ça fait froid dans le dos car ils transportent des biens beaucoup plus cher dans des paquets pas forcément plus gros...
JMarc

[Luc2013 0]

Bon en fait t'es bon pour surveiller ton compte en banque pendant un moment...
A moins que, il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis, il finisse par changer de comportement...

Pour la poste personnellement je n'ai jamais eu de problème mais il me semble important d'assurer l'envoi.

[Backel 0]

"le chèque il l'a encaissé ou pas ?"

Par excès de confiance, il a envoyé la marchandise avant d'encaisser le chèque!

Il a perdu la valeur d'un oculaire, alors qu'il a effectué l'envoi.

Il n'a toujours pas encaissé le chèque , bien que ce soit son droit.

Et en plus on lui fait procès sur LES listes. (plus de 80 posts)

Un comble!

Christian

[chonum 976]

+1 avec Christian. Pour un truc "pas important", ça fait beaucoup de bazard sur deux fora...
Prendre des photos d'un chèque déchiré de 65€, c'est quand même n'imp...

[Invité chris29]

Pour Backel:
En ce qui me concerne j'ai envoyé un chèque pour un oculaire que je n'ai jamais vu malgré la demande d'une photo. Monsieur n'avait pas le temps..... Le forum d'en face est rempli des photos de ses exploits, de son scope en construction, la moindre des jointures y figure sous toutes les coutures...........
Donc tu vois on est 2 cons à avoir pêché par excès de confiance..........
"Il a perdu la valeur d'un oculaire". Certes mais il a droit à une certaine indemnisation. J'attends toujours le résultat de son entretien avec la poste.....Mais pas de réponse...........
Il n'a pas encaissé le chèque, c'est son droit. Ah bon.....?? Comme je l'ai dit je suis demandeur de tout article de loi clair et précis qui pourrait m'éclairer même si c'est en ma défaveur, ne voulant pas réitérer l'erreur ultérieurement, surtout pour des montants importants. Si tu as un document je suis preneur.
Voici une information qui pourra servir pour l'ensemble des gens qui sont habitués aux achats par PA quel que soit le forum, information que j'ai reçue de Pierre Desvaux et que je me permets de transmettre. Je cite:

"Dès qu'il y a accord, le propriétaire, c'est l'acheteur, même si la chose est encore chez le vendeur.

- c'est en fait (même si c'est étonnant), l'acheteur qui est responsable du transport. L'obligation du vendeur de "livrer" se borne à mettre le bien dans les mains du transporteur.

- Normalement, dans une vente, les parties doivent se mettre d'accord sur la manière dont le transport est effectué, et donc, la prise d'assurance."

Fin de la citation.
En ce qui concerne ma petite affaire, le litige porte donc sur le fait qu'il n'y a eu aucune discussion sur la prise d'assurance............
De là à savoir qui est responsable je n'en sais rien.
chris

[Invité chris29]

Pour Backel et chonum.
Parler de procès me semble excessif au vu de ce que j'ai rapporté et je crois avoir dit et redit clairement et à maintes reprises qu'il n'y avait pas d'arnaques et je n'ai jamais cité le pseudo du monsieur. En revanche concernant le relationnel, le suivi et le sérieux je maintiens que ce genre de sire est à éviter. J'ai déjà expliqué pourquoi.
Je crois aussi avoir lourdement insisté sur le fait que je m'en tapais de la somme de "65 euros". Il faudrait voir à lire plus précisément pour éviter de dévier le fond des propos.
Quant au "truc pas important" comme tu dis, au regard du nombre de mails que j'ai reçus, tout le monde ne partage pas ton avis. L'intérêt du post il n'est pas dans la résolution à proprement parler de ma petite situation bien évidemment. Si les gens réagissent, c'est que nombre d'entre eux, tout comme moi, viennent de découvrir qu'ils prenaient des risques sans le savoir. Ce post ne vous en déplaise aura au moins eu ce mérite. Tiens je cite encore mon ami Pierre Desvaux:

"En fait, ce cas est minime certes, mais c'est toute le processus des achats sur petites annonces qui pourrait être remis en cause. La conclusion de tout cela, c'est que lors d'une vente entre particulier sur petites annonces, il faut impérativement discuter du type d'envoi, qui prend le risque du transport et de l'assurance en cas de perte, bris, etc...".

Quant au chèque déchiré ou autre l'idée ne vient pas de moi et elle est surtout à prendre au second degré, le monsieur ayant fait part de sa grande fatigue qu'allait occasionner le fait de metre un chèque dans une enveloppe. Peut-être que ce serait donc beaucoup moins fatigant de n'en mettre qu'une moitié qui sait....!!?????

Si les 80 posts vous paraissent excessifs, je vous conseillerais bien un bon moyen pour éviter de gonfler le chiffre mais je suis sûr que vous allez le trouver tout seul.
Tout ça a d'autant d'intérêt que d'autres sujets qui reviennent régulièrement, parfois à caractère commercial..........
chris

[Ce message a été modifié par chris29 (Édité le 09-09-2011).]

[Kaptain 5 880]

C'est vrai qu'entre passionnés, on se fait confiance d'entrée. Trop ?...

[maripo 0]

que d histoires !!!

ton bout de cheque a été posté aujourd hui. ca faisais je sais pas combien de temps qu il etait dans ma bagnoles avec le paquet de saloperies a poster.
je n ai en effet pas que cela a faire de poiroter 3/4 d heure a un pauve guichet de la poste à 35 km de chez moi. cela m'est tout simplement impossible dans mon agenda ! bon ça on s en fout ! j ai choisi la pampa va pour moi et j en suis heureux.

ce qui me gène ( mais bon....) c est le manque de confiance. aucune. et ça c est lamentable je trouve. je n ai pas encaissé ce foutu cheque car j attends que tu ai recu ton bien, cela me semble normal et ethique ( ce qui n est pas le cas de bien des vendeurs si ce n est la totalité sur les ventes entre particuliers sur le net via ce dinosaure du reglement qu est le cheque.)
t es trop pressé!! keep cool ! et quand on ecrit en rouge ça m'enerve !

pas grave, j'm'en bat des 65 boules ! en plus un nag 4,8 c est pas terrible va plus vers un nag 5 T6 !!

chao

[Ce message a été modifié par maripo (Édité le 09-09-2011).]

[Astrotaupe88 1 183]

J'aurais mieux fait de commencer par la fin...
Bon, ceci dit il y a quand même un problème avec la poste et les livreurs y compris avec des envois sécurisés
J'ai eu des livraisons (à titre pro) pour plus de 200 000 euros (deux cents mille euros) qui m'ont été posé dans un hall d'entrée d'immeuble ouvert au public sans ma signature et sans que je sois présent...

[Ce message a été modifié par Astrotaupe88 (Édité le 09-09-2011).]

[Ce message a été modifié par Astrotaupe88 (Édité le 09-09-2011).]

[Kirth 4 250]

Salut,

il ne faut pas confondre propriété et responsabilité.

Comme il a été écrit plus haut, une vente est faite dès lors qu'acheteur et vendeur se sont entendus sur l'objet et le prix de la vente. La livraison, qui n'est qu'une conséquence de la vente, relève par défaut de la responsabilité du vendeur, sauf accord spécifique. En commerce international, il y a des Incoterms qui définissent le tout clairement.
Dans le cas type d'une vente par PA, l'acheteur paye au vendeur le prix du bien livré. C'est le vendeur qui décide de livrer lui-même ou par un prestataire, et qui contracte avec ce dernier.

Le transfert de responsabilité vers l'acheteur se fait au moment de la livraison. Entre temps, et ce même si le vendeur a remis l'objet à un transporteur, le vendeur reste responsable vis à vis du client, qui n'a en théorie aucun rapport avec le transporteur. En cas de perte ou de détérioration du colis, il incombe au vendeur de se retourner vers le transporteur, qui lui est responsable vis à vis du vendeur, puisqu'il est son prestataire de service.

Dans le cas qui nous occupe, à mon avis, le vendeur est responsable. C'est lui qui a pris le risque de ne pas assurer le transport alors qu'il en est responsable vis à vis de l'acheteur. Il doit dédommager l'acheteur en lui remboursant le prix de vente (ou en n'encaissant pas le chèque), et se retourner auprès du transporteur pour recevoir l'indemnité à laquelle il a droit, fût-elle inférieure à la valeur du bien.

[jgricourt 159]

Tous ces posts pour arriver à faire plier ton vendeur ... et bien j'espère que la prochaine fois (si il y a) cela se passera plus simplement. Et puis 65 euros ça reste une somme moi je ne m'en battrai pas les c... avec. D'ailleurs ça serai bien de pouvoir noter les vendeurs et de poser un commentaire dans les PA pour au moins savoir à qui on a affaire avant d'envoyer son chèque.

[epsilonzéro 16]

voilà, c'est exactement ça: plier, noter, ficher, exposer sur la place publique, pilori, mise en examen, condamnation, appel, extorsion, escroquerie, abus de confiance, peine de mort, cour martiale, exécution....

[astrovicking 893]

Je me joins à toi Epsi...

[epsilonzéro 16]

merci, ô viking sage !

[maripo 0]

ça n'a rien fait plier du tout: j ai decouvert ce merdier et celui sur le forum d a coté (il y en a plein d'autre des forums astro tu aurai pu y aller aussi....) hier soir alors que j avais deja posté s
on bout de cheque parce que monsieur n a pas confiance.

les prochaines fois je facturerai tout : l'emballage, le temps de redacton de l 'annonce, le temps des reponses aux gonzes, les aller retour a la poste, le temps passer a poireauter, l'encaissement du cheque, l'envois en recommandé assurance/suivi par gps, la police, l'armée, les satelittes, les frais d'huissier, les avocats.... ça ne sera pas le coup de lacher un vieux truc dont je ne me sert plus pour quelqu un a pas trop cher.

65 € représente pour moi 8 heures de travail , ce n est pas rien en effet.

sur ce la séance est levée.

[Ce message a été modifié par maripo (Édité le 10-09-2011).]

[Kaptain 5 880]

quote:

---

les prochaines fois

---

Vu le ton hautain et méprisant que tu emploies, il n'y en aura peut-être pas, à moins de changer de pseudo. Tu te fais une sacrée pub pour le coup... C'est con, j'aimais bien tes bricolages sur webastro, mais une autre facette du personnage vient d'apparaître dirait-on...

[Bluedob 39]

Heuu là je penses que t'en fait un peu beaucoup
Je dirais plutot que c'est du second degrès...

Faut comprendre, si tu decouvres un post comme ça sur toi, faut digeré ton procès fait sur deux forums.

[jgricourt 159]

Je ne sais pas dans quoi vous bossez pour la plupart mais dans les affaires comme dans la vente entre particuliers tout repose sur la confiance et quelques règles de bon sens et si on ne peut pas instaurer un climat de confiance ne serait-ce que par négligence alors autant garder ses affaires pour soi et ne pas les vendre !

[Astromania 5]

Bonsoir,
Ce post m'interpelle... j'ai eu le même genre d'histoire il y a pas très longtemps.
- Achat d'un objectif photo a un particulier
- Envoi du chèque
- Chèque encaissé
- Envoi du l'objectif en Colissimo suivi assuré en R5 (800 euros)

- Le colis n'a jamais quitté le bureau de poste et ils ne l'ont jamais retrouvé

- L'expéditeur dépose réclamation; le remboursement du colis doit avoir lieu 21 jours après enquête interne

Et depuis..silence complet ! l'expéditeur fait le mort !
En tant que destinataire, impossible d'avoir des infos de la poste

- Dépôt de plainte pour escroquerie en Gendarmerie...
Aucune trace du vendeur dans le fichier des cartes grises..
Depuis silence complet (certainement classé sans suite malgré que le vendeur soit en France)

Bilan :
* J'ai perdu 815 euros et je n'ai pas de recours
* Le vendeur a encaissé 815 euros + 800 euros de remboursement de la poste

... Je suis un peu dégouté là

[Bluedob 39]

Ben tu as le nom, prenom et adresse complete???
Et la gendarmerie n'arrive pas a le trouver??

[ebondoux 60]

Hello,
bon bhé on dirait que tout le monde est "mécontent" mais que sur ce coup la les responsables ne sont ni le vendeur ni l'acheteur.
tiens pour la peine, petite anecdote de la semaine passé.
Je passe une commande pour une camera (non astro) le jeudi, elle est expédié des UK (j'ai commandé en france mais le stock est la bas ), elle passe ensuite par l'allemagne, et arrive en france pour livraison le vendredi.
jusque la tout va bien.
forcement vendredi pas de nouvelle. j'attends samedi, toujours rien.
je contact le vendeur, qui me dit que tout est bien partis, comme indiqué sur le suivit de colis.
je contact donc le SAV du transporteur, et la, après 20minutes on me dit qu'il y a eu une tentative de livraison le vendredi a 11h.
Un coup de tel aurait été donné, un avis de passage délivré.
Forcement rien de tout cela et j’étais bien présent à l'adresse indiquée.
je verifie les infos, tout est ok, num et adresse.
On me propose donc de replanifier un enlèvement, mais cette fois au bon vouloir du livreur, sans garantie, et on m'engage fortement a aller chercher la boite au bureau local à savoir l’aéroport de Nice !
je coupe la conversation, je tel une nouvelle fois, je tombe sur une autre personne, et la même chose au détails prêt que l'on me propose une tranche horaire.
Camera reçue.
utilisation de la camera, forcement elle supporte pas la marche d'approche pour monter à l'obs, forcement je suis coincé avec un truc en rade a 2500m.
je joins le vendeur à 15h30, qui sans même me poser de question me demande ou il est possible de m'en envoyer une autre je jour même (si ça c'est pas du commerce!!! http://www.actioncameras.fr/ ,super sympa et très dispos au tel sans parler de la réactivité).

je me démerde pour trouver un point de contact au fin fond du Dévoluy. la camera part le jour même (jeudi,par le même transporteur que le premier).
là pour le coup j’étais vraiment content de l'avoir acheté en france ma camera
le lendemain matin elle est à Marseille. dernière infos sur le suivit de colis 10h. la journée passe, (pas de livraison), arrive le samedi, rien.
je tel au sav transporteur, il ne savent pas ou est le colis, la personne pense qu'il a été fournis à un prestataire de livraison !
Elle me dit tranquillement, "je vais donc planifier avec vous la livraison"
là je comprends pas bien, en principe quand on envois un colis il est sensé arrivé tout seul, et bien non, dans ce cas, si le destinataire ne bouge pas et bien il attend (pour une livraison h24 urgente, c'est pas mal je trouve....).
(au passage, aucune nouvelle depuis le vendredi 10h ou le colis est en statut "transmis pour livraison" a Marseille.
bien entendu là non plus, aucune garantis de livraison en terme de tranche horaire, voir même de jour !. (j'avais quand même précisé qu'après 14h ça ne servait à rien de livrer il n'y aurait personne)
arrive le lundi, rien avant 14h, coup de tel à 18h30
"bonjour je suis le livreur et il y a personne"
bha oui... depuis quand on livre les entreprises après 18h?
"bon bha si vous pouvez pas réceptionner je ne pourrais repasser que mercredi au mieux et c'est pas sur".
"heu mr, vous avez un devoir de livraison dans les 24h ((ça va faire 3jours + le week end la quand même)".
réponse du type "c'est comme ça"..

On lui file donc le code de la porte pour qu'il pose le colis (a ce moment plus aucune garantie car pas de signature), ce qu'il fait (au passage, dans une pelle à poubelle, endroit logique pour poser un colis qui passera inaperçu le lendemain par les personnes qui bossent là et qui étaient sensé réceptionner....)
Moment de solitude quand le copain au tel m'a dit qu'il avait rien vu le lendemain matin quand j'ai appelé. mais bon il ne regarde pas non plus dans les pelles à poubelles tous les jours.
et comblé le tout, le statut "livré" s'est affiché en fin de soirée soit 24h après la livraison.
Donc voilà deux expériences en deux semaines, je vous conseil le mode urgent 24h chez D..

Donc en résumé, la poste ou autre sincèrement entre la peste ou le choléra...

voilà c'etait juste pour détendre l’atmosphère

Erick

[chonum 976]

Il faut relativiser quand même. J'ai envoyé et reçu depuis un an plus dans les 150 colis par La Poste, Chronopost, DHL, TNT et UPS en national et international. Et pas de perte, pas de casse. Parfois les emballages souffrent un peu par la Poste (Hein Alain ) mais rien de grave.
Bon je sais qu'il y aura une perte un jour, mais pour l'instant ça va.

Le seul truc pénible est quand mon livreur Fedex/TNT/DHL/Chrono (il fait tout sauf UPS) est remplacé par un interimaire/étudiant : à chaque fois il ne passe pas...

Par contre pour du fragile je conseille fortement TNT et UPS.

Frédéric.

[epsilonzéro 16]

kaptain, t'abuse, là... l'histoire elle est entre deux personnes, ils sont grands, ils font leur affaire, c'est pas la peine d'y aller chacun de son petit procès, avec une bouteille d'essence, des allumettes, et tout le merdier...
Pour ma part je trouve ce lynchage médiatique complètement abusé. Je pense que le gars aurait du en rester à sa demande de conseil pour régler le truc, c'était pas la peine de balancer la petite affaire perso, et ce d'autant que quand on fait ça on est certain de ne plus rien maitriser, car tout le monde en prend un petit morceau pour taper sur la courge de l'autre et ça finit en lychage... y'a qu'à relire ce sujet, c'est complètement mais alors complètement mauvais... mais à un point.....

Bref, ça va un peu quoi.... merde.