Responsabilité civile des associations qui organisent des soirées

[Matthieusibon 0]

Hello,

Quels sont vos connaissances en matiere juridique sur le sujet de la responsabilité d'une assoss lorsqu'elle organise des soirées publiques d'observation ?

Si cela a lieu sur un site public, quels engagements prendre et quels sont les responsabilités qui nous incombent ?

Un etudiant en droit dans la salle ?

MErci

A+

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Matthieu SIBON
Alsacien (67/68) en exil sous le ciel bouché des Yvelines

[astroseb 3]

sur un terrain public, il faud aller voir à la mairie et demander une autorisation, un ecrit serait bien.
gratuit?
musique diffusée?
explique nous ta manif.

[Ce message a été modifié par astroseb (Édité le 26-06-2003).]

[cathie 0]

Matthieu, si mes souvenirs sont bons, pour la déclaration c'est effectivement la mairie (voire la préfecture si tu prévois un méga rassemblement !!!!), l'assurance responsabilité civile doit prévoir une close pour les espaces publics (un coup de fil et tu sauras) mais certaines assurances font varier leur tarif selon le nombre de personnes accueillies et tu dois surtout prévoir que toutes les normes de sécurité soient respectées notamment au niveau de l'évacuation des personnes (balisage) et de l'arrivée des secours, ainsi que de l'hygiène notamment alimentaire s'il y a lieu.

Cathie
PS : pour la zic, bin c'est la sacem of course ! s'il ce n'est pas un spectacle tu payes un forfait global.

[Matthieusibon 0]

La manifestation ?

La meme chose depuis 12 ans :

12 telescopes et animateurs.
1 buvette
1 barbeuk
une moyenne de 3 a 800 personnes par soirée

Le tout sur la plateforme sommitale d'une colline prevosgienne dans la plaine d'Alsace.

Donc, si je comprends bien, un courrier de la part de la Mairie specifiant qu'on est couverts ?
Sinon, la Mairie, la gendarmerie les pompiers sont au courant comme chaque année que nous sommes la haut !

La question est : Antenne Croix Rouge ou pas ? (on l'a fait chaque année, mais si notre responsabilité n'est pas engagée...on preferait eviter la depense)

Merci

Matt