claf 0 Posté(e) 13 novembre 2011 Bonjour, j'ai monté un abri de jardin démontable en bois de 14.90 m². J'ai fait ma déclaration en mairie. Question: qui vient contrôler les cotes une fois fini? Merci Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jjd 0 Posté(e) 13 novembre 2011 Bonjour,Personne !.On te fais confiance par ta déclaration.Mais tu n'est pas a l'abri d'un contrôle future. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Cyberguiro 0 Posté(e) 13 novembre 2011 Bonjour,C'est pour abriter un instrument? http://vosdroits.service-public.fr/F662.xhtml A+ Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Cyberguiro 0 Posté(e) 13 novembre 2011 Ah oui...sinon bienvenue parmis nous claf... Pour info, si tu parles dejardinage dans ce forum, certains pourront te donner des conseils, mais c'estpas trop le lieu...^_^... Enfin j'dis ça, j'dis rien... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
antoine 80 44 Posté(e) 13 novembre 2011 Bonjour et bienvenue Claf Comme ça a été dit, les contrôles sont aléatoires.En ce qui concerne les personnes qui les font, je pense qu'elles dépendent de la mairie.Cyberguiro Antoine Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites