achat US / tva -taxes douanes- frais ect

[jpb56 2]

bonjour,
dans le cas d'achats accessoirs a l'étranger (us),
il me semble avoir vu sur un poste , q'il y avais un
moyen de se faire rembourser des taxes et frais ou ,
du moin une partie de ces taxes ;
quelq'un aurait-il une reponse ...

merci jp

[TUTU56 13]

salut!

Difficile de répondre à ta question!!!
J'ai déjà acheté plusieurs fois aux usa mais ne connaissait pas cette possibilité.

En tout cas si tu veux connaitre ce que tu vas payer en douane voilà : TVA = 19.6% X ( prix de l'objet + frais de douane(environ 8 euros)+ le transport+ assurance sur le transport).

Si le total (tout compris) est inférieur à 170$ tu ne payes rien en principe.

Avec çà tu tomberas pas loin du compte

[Astroliv 0]

Le montant de la franchise douanière (seuil en dessous duquel on ne paye pas de frais de douane) est de 175 EUROS.

Normalement, la TVA est exigible (la TVA est distincte des taxes à l'importation), quelque soit le montant.

[TUTU56 13]

Si tu le dis.

J'ai juste remarqué qu'en dessous d'une certaine somme la TVA passait (jusqu'à maintenant) à la trappe!

En fait il doivent pas trop s'emmerder avec les petits paquets.

[Astroliv 0]

Oui c'est très probablement cela. Juste un "usus contra legem" (pardon pour ce jargon pédant) de la part de l'administration des douanes (un comble ! Mais tant mieux pour nous !), qui ne peut pas vérifier l'intégralité des biens entrant sur le territoire. Mais si un fonctionnaire zélé exige le paiement de la TVA, alors il faudra s'exécuter, une tolérance administrative ne pouvant s'assimiler à un droit, selon la jurisprudence.

Espérons que ca dure...