domi60 2 Posté(e) 18 mai 2007 Tout d'abord toute mes excuses si le post n'a pas sa place ici...Voila je monte un club, j'ai rempli tout les papiers nécessaire, mais ou doit on les envoyer ?- Statuts- Procès verbal de création d'une association- Déclaration de création d'une association- J'ai fait la demande auprès de la préfecture pour le formulaire d'inscription au J-OJ'ai vu qu'il y avait un formulaire "attestation d'hébergement" nous avons un local prêté par la commune, ce papier est il nécéssaire ?Pour finir, question assurance est ce obligatoire, si oui dans quel cas ?Merci d'avance de votre aide.[Ce message a été modifié par domi60 (Édité le 18-05-2007).] Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
ndesprez 927 Posté(e) 18 mai 2007 Bonjour. Les papiers sont à envoyer à la sous prefecture ou à la prefecture : cela depend des endroits. Le mieux etant de telephoner ou de demander à la mairie.je ne crois pas à une obligation d'assurance.Bon ciel Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
CPB 24 Posté(e) 18 mai 2007 Pour accueillir du public , une assuranceresponsabilité civil me semble indispensable .(environ 100/150 Euros par an , ex: mutuelle MACIF ...)Christophe PERRIER . Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites