Une dépêche de l'AFP qui vaut son pesant de ...

[Benj Poup 0]

Lu sur le site du Monde ...

"Un habitant de Montbéliard qui poursuivait en justice L'Est-Républicain pour avoir publié un horoscope jugé diffamatoire à son égard a été débouté mardi par le tribunal d'instance qui avait mis son jugement en délibéré.

Le tribunal a jugé sa demande irrecevable, estimant que le plaignant était "dépourvu d'interêt à agir".

Le plaignant qui estimait que cette interprétation du langage des astres pouvait lui nuire au niveau personnel et professionnel a par contre été condamné à verser 350 euros pour couvrir les frais d'avocat du quotidien.

Il n'a pas de possibilité de faire appel du jugement et ne pourrait que se pourvoir en cassation.

Le lecteur, natif du bélier, n'avait pas apprécié que ce signe soit, dans les pages du journal régional, associé à la prédiction suivante : "certains retrouveront les émois de l'adolescence, surtout dans le domaine sentimental où l'envie de s'amuser prend le pas sur le besoin de construire du solide".

Devant le tribunal d'instance de Montbéliard, il s'était présenté à l'audience du 28 juin comme "un père de famille sérieux" et avait estimé "qu'en tant que bélier" il pouvait être considéré par un employeur, au regard de cette prévision, comme "un coureur de filles", peu fiable professionnellement.

Le Montbéliardais -au chômage depuis deux ans- réclamait 51 euros d'indemnités au journal qui a diffusé l'horoscope et un avertissement contre l'astrologue à laquelle il recommandait "d'aller voir un médecin".

Benjamin

[astrovicking 924]

Maintenant qu'on recrute avec des thèmes astraux...

[Fourmi103 286]

Pfff... J'te jure! Nullissime!
Ah! Obscurantisme, quand tu nous tiens...

[orion60 0]

Oui j'ai vu ça sur france 3,il faut savoir qu'il n'en ai pas a sa premiére "affaire".
Il l'a deja déposé plainte,contre un coiffeur,et aussi une personne qui lui avait vendu une glace qui n'était pas bonne...

[Moindrot Sébastien 25]

Vu aussi hier soir sur FR3 franche comté

Type pas géné de raconter ces conneries à la télé, et en plus en soutenant mordicus que cet horoscope lui avait causé un énorme préjudice (argument : lors de l'embauche, le patron peut s'appuyer sur l'horoscope et ainsi refuser catégoriquement d'embaucher le pauvre monsieur victime de cette terrible erreur astrologique!)

Mais où va t'on! Je vous rassure les francs comtois ne sont pas tous comme ça!

Tiens d'ailleurs je devrais peut etre porté plainte contre la Lune car elle se débrouille toujours pour etre là quand il fait beau! non mais on va voir ça!

Je suis déjà loin...du palais de justice

seb

[Z80 5]

Je porte plainte contre les nuages ! >_<

Tiens, l'autre week-end, on avait invité des amis à une bouffe et une soirée astro...

ben je me suis payé un magnifique panache de fumée de l'usine de nickel qui me barrait tout le ciel, sans doute poussé par un foutu vent d'ouest... :/

Vous croyez que je fais un procès (à la SLN ou au vent d'ouest) ? ^^

[Z80 5]

Moi je tiens à porter pleinte contre les nuages ET les lampadaires.

Bon sérieusement (enfin dans la mesure du possible ) même si l'astrologie c'est un truc d'allumés (ils y croient ces gens quand même, c'est fou !) ; porter pleinte cotnre un truc comme ça. C'est que le mec il cherche n'importe quoi pour gagner du flouze.

[Astroliv 0]

Ce type d'énergumènes encombre souvent les juridictions de premier degré statuant en premier et dernier ressort (tribunaux d'Instance, contre les decisions desquels on ne peut interjetter appel, pour tout et n'importe quoi.

Leurs "conclusions" sont souvent délirantes, et leurs "plaidoieries" sont à hurler de rire !

Heureusement l'article 31 du Nouveau Code de Procédure Civile permet au juge de pouvoir écarter ces emmerdeurs en les déboutant pour défaut d'intérêt à agir.

Accessoirement, les habitués de l'abus de droit peuvent être condamnés "en retour de bâton" à des amendes civiles (article 32-1 du Nouveau Code de Procédure Civile), nonobstant la répétition des dépens de leurs contradicteurs qu'ils ont abusivement assignés, et l'application de l'article 700 qui les condamne aux frais irrépétibles.

Tout cet arsenal devrait pourtant être dissuasif en théorie ! Que nenni !

[Ce message a été modifié par Astroliv (Édité le 24-09-2005).]