Question spécialistes douanes

[R_Knockaert 0]

Bonjour,

En cherchant du matériel d'occasion, je tombe assez souvent sur des particuliers qui ont importé eux-même du matériel depuis les US.

Dans la mesure où tous les documents sont en ordres (taxes et TVA dûment acquittées), que se passe-t-il si il faut renvoyer le matériel aux US pour maintenance ou réparation ?

Lors du retour du matériel en Europe, quels sont les frais à acquitter ?
Y a-t-il encore des frais de douane ?

A partir du moment où le matériel a été dédouané lors de la première arrivée en France, je suppose par contre qu'il n'y a plus de problèmes pour la TVA ...

Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur ce sujet ?

Merci & bon ciel,

Robert.

[christian_d 3 159]

Oui bien entendu.
Tu paies une seule fois la taxe.
Si tu dois envoyer le matos pour un SAV par exemple tu le déclares (pour ne plus payer..).

En revanche les frais de transport sont à ta charge, idem au retour (cela dépend si le matos est garanti..) mais cela tu le sais et les couts de transports dans le cadre de la garantie sont à faire préciser au départ, au moment de l'achat.

Christian

[Ce message a été modifié par christian_d (Édité le 24-10-2010).]

[michelR 5 041]

je pense que tu devra aussi payer de la TVA sur la facture de réparation
pour les pièces et la main-d'oeuvre.

[R_Knockaert 0]

Merci pour vos réponses.

OK pour la TVA pour les pièces et la main d'oeuvre mais qu'en est-il des frais de douane de 5% environ que l'on paye lors de la première importation. Faut-il les payer à nouveau ?

Merci encore et bon ciel,

Robert Knockaert.

[Laurent 60]

Lors de la première importation, il faut payer 5% + la TVA (et non pas seulement 5%... d'ailleurs les 5% ne sont pas applicables sur tous les produits mais la TVA si !

Pour un retour aux USAs, mettre sur le paquet : "US Good returned for servicing" avec la copie des factures.

Au retour cela se complique... Il faudra que le vendeur fasse une facture de ZERO USD (ou bien du montant de la réparation). La douane pourra contacter le destinataire pour recevoir une copie des factures originales avec déoudouanement + un certificat sur l'honneur. Tous les transporteurs n'aiment pas quand il s'agit de particuliers!

Bien entendu la taxe de 5% et la TVA s'appliqueront sur le montant de la facture. Il y aura de toute façon des frais à payer au transporteur.

Globalement, il faut bien dire que l'achat aux USAs se complique quand il y a du SAV !...

[Ce message a été modifié par Laurent (Édité le 24-10-2010).]

[Zaroff 0]

Bonjour,
Il arrive que certains fabricants n'assurent pas de s.a.v. international. Faites attention à cela. Songez à vous renseigner avant, surtout si le montant de votre achat est important.

[R_Knockaert 0]

Merci pour les informations ... ce qui me gène effectivement, c'est la difficulté pour un particulier de retourner du matériel aux US en cas de problème et de ne pas avoir de souci avec les douanes ...

D'un autre côté, beaucoup de matériel d'occasion assez haut de gamme (lunettes, caméras CCD) a été acheté directement aux US par le propriétaire ... du coup, j'ai bien peur qu'il faille prendre ce risque ...

Merci encore,

Robert.

[CoreDump 0]

Si le matos n'est plus sous garantie, le problème ne se pose pas, on passe par le SAV local...

[spica83 17]

Salut;

Je n'ai qu'une seule expérience dans ce domaine et voilà comment cela s'est déroulé:

Une caméra CCD Pictor 208XT achetée aux USA que j'ai renvoyé aux SAV Meade en californie.
Lorsqu'elle est revenue, la douane me l'a bloqié et m'a demandé des explications à savoir la facture, la nature du produit,...bref divers renseignements.

je leur ai fait un courrier précisant qu'il s'agissait d'une caméra renvoyée aux SAV pour réparation.

Cela a suffit car je l'ai reçu peu de temps après.

A+
Marc

[R_Knockaert 0]

Merci Spica83 pour les informations ... le retour d'expérience avec la caméra est intéressant. Comment se fait-il que la caméra est-elle restée auprès des douanes? Par quel transporteur revenait-elle en France ?

Lorsque l'on passe par un service type UPS ou Fedex, le colis arrive chez vous mais les taxes sont réclamées ensuite ... enfin, c'est l'expérience que j'ai eu avec du petit matériel sans grande valeur.

Si d'autres personnes ont eu une expérience d'A/R de matériel aux US pour réparation, cela m'intéresse ...

Merci & bon ciel,

Robert.