astrovicking 893 Posté(e) 22 août 2020 Encore une fois il y a confusion sur la notion de mobilité, d'autre part j'aimerai bien qu'on me cite les références de ces textes sur les fondations... Là je n'ai pas mis en liens les textes de loi, mais je peux aussi aller les rechercher et cette notion de fondations n'y apparait absolument pas! Ça a peut-être été le cas jadis, mais alors c'était il y a des lustres! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
starjack 1 715 Posté(e) 22 août 2020 il y a 13 minutes, Franck_77 a dit : par contre c'est "deutch qualitat" ... Oui, il a l'air super robuste ! Et bien fini ! Le mien (en cours, lentement) c'est une construction en allumettes à côté ! Mais bon, ça devrait tenir... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Franck_77 1 533 Posté(e) 22 août 2020 il y a 30 minutes, starjack a dit : Le mien (en cours, lentement) c'est une construction en allumettes à côté ! J'ai longuement réfléchi... J'aurais préféré le faire moi-même avec un chalet de jardin classique. Mais bon, vu les compétences (et l'outillage...mine de rien les roulettes insérées dans le longeron demandent un outillage spécial non ?) et le temps que cela demande, j'ai finalement opté pour le "clef en main". il y a 38 minutes, starjack a dit : c'est une construction en allumettes à côté ! L'essentiel c'est d'avoir un toit et poste fixe, passeque... montage, MES, séance, démontage, rangement et le lendemain rebelotte... pfff Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
ndesprez 908 Posté(e) 23 août 2020 Ce qui me choque tout de même c'est l'écart de la taxe : 20 euros pour moi et 750 euros pour Jean Christophe ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
starjack 1 715 Posté(e) 23 août 2020 Il y a 10 heures, Franck_77 a dit : montage, MES, séance, démontage, rangement et le lendemain rebelotte Oui, je suis bien d'accord ! Une école patience, l'astro, ça c'est sûr ! Il y a 10 heures, Franck_77 a dit : j'ai finalement opté pour le "clef en main". L'avantage c'est que c'est beaucoup plus vite utilisable ! Et qu'il nécessitera moins d'entretien. Ah, chaque choix a ses raisons, qui sont très personnelles et donc bonnes. De mon côté, je me suis lancé dans la construction de A à Z (plan hexagonal, Madame trouvant cela plus esthétique, à juste titre, mais c'est plein d'angles un hexagone ), je rame pas mal et je vais moins vite que je ne pensais, mais j'avance ! Jacques Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
wilexpel 9 940 Posté(e) 23 août 2020 Le 22/08/2020 à 09:21, ALAING a dit : Donc en théorie, rien à déclarer si moins de 1m80 de hauteur C'est marrant mais en regardant les abris de jardin de certains sites, il est indiqué moins de 5M2 et il est indiqué "pas de taxe" et pourtant la hauteur fait au moins 2mètres et pas 1M80 ??? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
ALAING 58 895 Posté(e) 23 août 2020 il y a 15 minutes, wilexpel a dit : pourtant la hauteur fait au moins 2mètres et pas 1M80 ??? Oui mais moins de 5m² 1 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
wilexpel 9 940 Posté(e) 23 août 2020 il y a 2 minutes, ALAING a dit : Oui mais moins de 5m² Ah je croyais que c'était moins de 5m2 ET inférieur a 1m80 ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
dregcla 7 Posté(e) 23 août 2020 Il y a 16 heures, Franck_77 a dit : Il y a 20 heures, dregcla a dit : Nan, c'est moi qui l'a pas fait (juste les fondations et le plancher ensuite) , Dome Parts... J'ai cassé la tirelire c'est sûr, par contre c'est "deutch qualitat" En tout cas, super boulot ! Toujours intéressant de connaître des constructeurs d’abris. Merci Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
astrovicking 893 Posté(e) 23 août 2020 Il y a 12 heures, wilexpel a dit : Ah je croyais que c'était moins de 5m2 ET inférieur a 1m80 ? Que ce qui compte c'est l'emprise au sol .... ...Et encore une une fois, les 1m80 , c'est juste pour le calcul de la surface imposable une fois le bâtiment construit, pas pour la demande de déclaration de travaux, ni le permis de construire le cas échéant! Même si on est pygmée et qu'on veut bâtir un bâtiment de 1m10 de hauteur , si son emprise au sol dépasse 5m2, même si ce n'est d'ailleurs que d'un seul cm2, ce bâtiment, quelque soit sa destination est soumis au minimum à déclaration! ....ce n'est qu'ensuite pour le calcul de l'impôt ( dans le cas d'un bâtiment soumis à déclaration ou éventuellement permis de construire donc d'emprise supérieure à 5m2) que le fisc tiendra compte de la hauteur sous plancher, et là effectivement seulement les surfaces sous plancher d'une hauteur supérieure à 1m80 seront soumises à imposition... Par contre si un bâtiment fait moins de 5m2 d'emprise au sol, il n'est soumis à rien, ni déclaration, ni impôt, jusqu'à 12m de haut.... Emprise au sol: "Définition de l’emprise au sol L’Emprise au Sol telle qu’elle est appliquée dans les démarches d’urbanisme est donc considérée comme : « La projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus » La mesure de l’emprise au sol est donc totalement différente de celle de la surface de plancher. En effet, les étages et combles qui ne forment pas de débord ainsi que les sous-sols ne sont pas pris en compte dans l’emprise au sol. Les éléments qui forment de l’emprise au sol: Tout élément d’un bâtiment ou toute construction créant un volume qu’il est possible de projeter au sol forme logiquement de l’emprise au sol. A ce titre, nous trouvons donc : -la surface au sol du rez-de-chaussée d’une construction -les surfaces non closes au RDC mais dont la projection au sol est possible : porche ou terrasse surélevés ou couverts par un toit soutenu par des poteaux. La surélévation doit être suffisante (terrasse sur pilotis par exemple ou porche accessible avec plusieurs marches d’escalier) et sur fondations importantes (note: là on parle de fondations...Mais uniquement pour le cas d'une terrasse.) -les débords de toit portés par des poteaux (les simples débords de toit traditionnels sur le pourtour d’une maison ne sont pas comptés dans l’emprise au sol) -les rampes d’accès extérieures - les bassins de piscine (couverte ou non, intérieure ou extérieure) ou de rétention d’eau (note: même les piscines gonflables sont concernées si en place plus de 3 mois, consécutifs ou non) -un abri à voiture ouvert mais couvert par une toiture supportée par des poteaux ou des murs. Bien-sûr, un garage fermé indépendant de la maison fait partie de l’emprise au sol. -un abri à jardin, un atelier indépendant … qu’il soient clos et couverts ou similaires à l’abri à voitures ci-dessus -un abri à poubelles dans le même cas que l’abri à voiture -un balcon ou une terrasse en étage en surplomb du RDC -tous les volumes en porte-à-faux au-dessus du RDC (un étage décalé, par exemple)" ... Etc.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Franck_77 1 533 Posté(e) 23 août 2020 il y a 9 minutes, astrovicking a dit : -les débords de toit portés par des poteaux Donc, la partie qui est devant le chalet et servant à faire rouler le toit dessus, avec les poteaux compte comme emprise au sol ? Si c'est le cas, en tout, ça fait plus de 20m² , par conséquent, permis de construire... ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
astrovicking 893 Posté(e) 23 août 2020 Attention: Le fait de parler de 'Déclaration préalable" ne veut pas dire qu'il suffit de faire la déclaration et qu'on peut construire dans la foulée! Une déclaration préalable, malgré son nom un peu trompeur est en fait un véritable permis de construire quelque peu allégé, et les travaux peuvent être refusés... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Franck_77 1 533 Posté(e) 23 août 2020 Bon, je suis un peu dans la mouise quoi ... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
astrovicking 893 Posté(e) 23 août 2020 il y a 4 minutes, Franck_77 a dit : Donc, la partie qui est devant le chalet et servant à faire rouler le toit dessus, avec les poteaux compte comme emprise au sol ? Oui, absolument! il y a 5 minutes, Franck_77 a dit : Si c'est le cas, en tout, ça fait plus de 20m² , par conséquent, permis de construire... ? Oui! Par contre il ne faut pas en être effrayé pour autant: En fait pratiquement, une déclaration préalable et presque aussi em.....ante à faire qu'un permis de construire, tu dois produire les même pièces, dessins, plans, photos.... C'est quasiment pareil! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Franck_77 1 533 Posté(e) 23 août 2020 Il y a 14 heures, starjack a dit : Ah, chaque choix a ses raisons, qui sont très personnelles et donc bonnes. C'est du Confucius ça ! Il y a 14 heures, starjack a dit : plan hexagonal, Madame trouvant cela plus esthétique J'ai eu de la chance avec "ma" Madame, le plan carré lui a convenu d'entrée... Mais c'est vrai que le hexagonal est sûrement bien plus esthétique... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
astrovicking 893 Posté(e) 23 août 2020 Je ne connais pas ta municipalité, mais à mon avis, faire le mort est rarement une bonne solution... Les conseilleurs ne sont pas les payeurs , alors là je ne vais faire que de te donner un avis.... Il faudrait mieux que tu prennes conseil auprès de gens plus avisés: tu ne connais pas dans tes amis ou ta famille des personnes qui pourraient te conseiller? (Elu, avocat, juriste, personnel du Trésors, personnel de la DDT (ex-DDE)....) Si, comme il y a des risques important, ta construction est remarquée un jour sans que tu te sois manifesté de toi même, tu vas probablement passer un mauvais moment: doublement de la taxe d'aménagement, risque d'injonction de démolir, voire d'autre joyeusetés du coté du fisc (taxe d'habitation et taxe foncière).... Or, tu es visiblement de bonne foi.... Pour ma part je serai plutôt d'avis de prendre les devants, de faire montre de ta bonne foi en proposant de régulariser ta situation, de déposer la demande, de bien entendu payer la taxe d'aménagement et de voir avec le fisc pour un arrangement, pour les sommes tu pourrais d'ors et déjà lui devoir (c'est construit depuis quand?)... Contrairement à ce qu'on pense , le plus souvent, les gens des administrations sont plutôt bienveillants dans ce genre de situation ou quelqu'un de bonne foi reconnait son erreur et fait de lui-même la démarche de régulariser sa situation... ....par contre, je ne peux malgré tout pas te garantir que tu ne tomberas pas sur une ou des personnes mal embouchées... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jctfrance 235 Posté(e) 24 août 2020 De toute façon, le "mal" est fait: tu as monté ton abri sans autorisation; tu vas à la Mairie, tu joues à l'imbécile qui ne savait pas qu'il fallait auparavant faire une déclaration ( tu ne sais d'ailleurs même pas quel document il fallait présenter) et c'est un ami ou voisin ou quelqu'un de la famille qui t'as dit que c'était une obligation, et tu viens régulariser "ton cas". Il vaut mieux faire çà que de faire le mort car le jour où se sera constaté tu risques plus grave. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
ALAING 58 895 Posté(e) 24 août 2020 Bonjour Franck, Un autre truc où tu devrais te renseigner aussi avant d'entamer tes démarches. Déjà, vu les dimensions de ton abri, je pense que tu ne couperas pas au permis de construire au vu de l'emprise au sol. Mais aussi, consulte le PLU de ta commune. Chez moi, le PLU impose : - soit une construction en limite de propriété avec obligation de gérer l'écoulement des eaux pluviales sur ton terrain. - soit à une distance de 8m minimum de la limite de propriété. J'ai eu le cas de permis refusé à cause de ça pour la construction de mon carport. Sans certitude, il est possible que cette distance soit variable en fonction des communes. Bonne journée et bon courage pour la suite, AG Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
BL Lac 825 Posté(e) 24 août 2020 (modifié) Bonjour, Il est en effet préférable de "rattraper la boulette" plutôt que faire le mort. Dans tous les cas, on est censé se renseigner "avant" et pas "attendre et voir". Tout le monde ici sait comment fonctionne l'Administration (avec un grand "A") française qu'on soit pour ou contre. On donne pas un billet de 50 à un agent en disant "merci". On peut "interpréter les textes" et dire "si, machin, là, dans mon cas...", les agents eux ne les interprètent pas, ils les "lisent" et les appliquent. Tu peux être de bonne foi et c'est sans doute le cas, tout le monde ne l'est pas et c'est la raison pour laquelle il est préférable ne pas essayer de faire le mort. Par exemple dans mon petit village (100 et qq habitants), plutôt tranquille, un voisin avait mis 3 Velux sur son toit sans rien dire (je lui avais demandé s'il avait fait le nécessaire ; réponse "le nécessaire pour quoi ?")... Le maire est venu le voir des mois après lui demandant s'il n'y avait pas un souci ! On a pas un maire chiant (je vois avec lui pour la pollution lumineuse, il a toujours suivi ce que j'ai demandé, je dois simplement faire un courrier ou venir expliquer devant le conseil, on est labellisé 4* ANPCEN et je suis référent pour un projet local plus important), il a simplement demandé au voisin de faire toute la paperasse en aval. Dans mon ancien boulot (grosse PME), le patron avait décidé de construire un nouvel abri pour des camions (c'était urgent... développement de l'entreprise, faut pas perdre de temps...), en se passant "des formalités administratives". Là, cela ne s'est pas passé pareil, puisque au moins 1 an après, il a du tout démolir : pas de permis de construire, pas d'autorisation, pas d'affichage en mairie, distance vis à vis du mur du voisin pas respectée... "Je vais voir avec l'avocat, il est payé pour le maire est un con, ils ont rien d'autre à faire à la mairie..." Il a bien dû refaire à un autre endroit et "dans le règles". Chaque année, le maire, les adjoints ou une commission regarde (= va voir et cherche) dans le village s'il y a eu des nouvelles constructions, des changements et s'ils ont été déclarés ou pas. La déclaration préalable pour mon observatoire ("abri de jardin à toit roulant", comme précisé plus haut), de mémoire, c'était des docs à remplir (en 7 ou 8 exemplaires, suffit de faire des photocopies, le maire me les avait faites), des photos du site prises sous 4 angles, un dessin de la construction (on demande pas d'être architecte, ni même d'utiliser un logiciel, si tu as fait du dessin normalisé au collège... j'ai repris la notice d'installation de l'abri et dessiné des rails derrière en respectant à peu près la perspective) et j'avais aussi mis l'emplacement de la construction sur l'extrait du cadastre concernant ma propriété. Bon courage. Modifié 24 août 2020 par BL Lac Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
CATLUC. 3 258 Posté(e) 24 août 2020 Pour MichelR Et non ça ne marche pas puisqu'il y a l'emprise au sol + la surface en hauteur donc plus de 5 m2. Bonne journée Luc Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
banjo 6 931 Posté(e) 24 août 2020 bonjour à tous, si ce type d'abri fait 2.5mX2 (5m²), le toit s'ouvrant contre les cotés , doit -t-on considérer qui dépasse les 5m² . Paul https://www.astrolynx.com/Observatoire.html Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
vigon 187 Posté(e) 24 août 2020 (modifié) il faut arrêter de phosphorer..... perso dans ma commune quand j'ai voulu construire mon abri, à la mairie, le message a été : faites votre abri et ne dites rien à personne. le seul risque c'est la taxe d'aménagement et encore, vu le contexte actuel plus personne pour contrôler... permis de construire si > 20m2 entre 5 et 20m2 : déclaration de travaux cela fait 18 ans...et même le maire était venu visiter mon installation. la CCID s'intéresse surtout aux changements notables qui amènent à une réelle augmentation de la valeur locative, base de calcul des impôts locaux. la seule chose que j'ai faite à l'époque, c'est de déposer une déclaration H2 auprès du centre des impôts fonciers pour signaler ce changement. a+ Modifié 24 août 2020 par vigon Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Franck_77 1 533 Posté(e) 24 août 2020 Encore merci à tous pour tous ces éclaircissements ! Effectivement, je suis de bonne foi, je pensais qu'on pouvait installer un abri de jardin (peu importe sa destination) sur son terrain... Bien sûr, pas un truc de 4 étages sur 100 m² ! Maintenant, j'hésite car effectivement tout va dépendre du fonctionnaire territorial que je vais avoir en face. Il y a 15 heures, ALAING a dit : J'ai eu le cas de permis refusé à cause de ça pour la construction de mon carport. Justement, c'est ça qui me fait hésiter, si je tombe sur le "cheffou" qui a envie de faire du zèle... et dieu sait s'il y en a des "cheffous" dans les collectivités territoriales Il y a 16 heures, jctfrance a dit : De toute façon, le "mal" est fait: tu as monté ton abri sans autorisation; tu vas à la Mairie, tu joues à l'imbécile qui ne savait pas qu'il fallait auparavant faire une déclaration ( tu ne sais d'ailleurs même pas quel document il fallait présenter) et c'est un ami ou voisin ou quelqu'un de la famille qui t'as dit que c'était une obligation, et tu viens régulariser "ton cas". Il vaut mieux faire çà que de faire le mort car le jour où se sera constaté tu risques plus grave. Il y a 23 heures, astrovicking a dit : e ne connais pas ta municipalité, mais à mon avis, faire le mort est rarement une bonne solution... Bon, je crois que je vais aller en mairie avec... la lunette entre les jambes ... Quoi qu'il en soit, j'ai compris que c'était une question de procédure, la taxe existe mais elle n'est pas aussi exorbitante que ce que l'on m'a rapporté ! Bonne soirée Franck Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
michelR 4 993 Posté(e) 25 août 2020 (modifié) Il y a 10 heures, Franck_77 a dit : Justement, c'est ça qui me fait hésiter, si je tombe sur le "cheffou" qui a envie de faire du zèle... Je ne sais pas si tu habites dans une ville importante ou pas, mais si ce n'est pas le cas (petite ville ou village) le mieux c'est d'essayer d'avoir une entrevue directement avec le maire ou l'adjoint chargé de l'urbanisme, c'est des gens comme toi ou moi qui ont décidé de consacrer leur temps au service de leurs concitoyens pour pas un rond ou presque et qui généralement sont plutôt conciliants et essaient d'arranger les choses. A mos avis faire le mort me parait plus risqué que de jouer la bonne foi, mais c'est que mon avis. Modifié 25 août 2020 par michelR 2 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Franck_77 1 533 Posté(e) 25 août 2020 Bonsoir à tous, je suis passé à la mairie cet après-midi, j'ai demandé les formalités nécessaires pour installer un chalet de jardin de 3.5m X 3.5m (j'ai omis les piliers de soutènement des rails...) 1ère réaction : "mais c'est tout petit ça, y'a besoin de rien, hein (à sa collègue...). Sa collègue lui répond : "ah si, je crois qu'il faut faire quelque chose, mes parents en ont installé un et bla bla bla... Du coup elle prend son téléphone et demande à son collègue de l'urbanisme, réponse : moins de 20 m², besoin de rien, vous passez au magasin prendre votre chalet et vous l'installez !!!! Bon, moi, je ne demande rien de plus et quitte la mairie en poussant un gros ouf Il y a 12 heures, michelR a dit : mais si ce n'est pas le cas (petite ville ou village) Dernier "village" (7000 habitants) au sud de Nemours (77) avant le Loiret... J'espère ne pas t'avoir froissé si tu es comme je l'ai compris, impliqué dans la vie locale de ta ville ou village, désolé... J'ai énormément de considérations pour des gens comme toi, qui, bénévolement font énormément pour leur commune, beaucoup moins pour certains "piliers" de mairie qui pensent faire la pluie et le beau temps... Mais perso, le maire de ma commune est quelqu'un de très bien et très conciliant (indépendamment de mon (ex) souci ) Bonne soirée, Franck 2 Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
