comment lutter ?

[Fourmi103 286]

Eh! Les gars, vous manquez pas d'imagination

Y a une chose très simple : harcèlement courrier. Si au bout de trois fois, rien n'est fait, hop! Direction Monsieur le Maire.
Et si tout les procédés légaux ont été utilisés mais en vain, alors bon, utilise ses propres armes contre lui (il doit bien avoir un truc qu'il aime bien faire en extérieur...). Ehhh, ben voilà : il aime passer la tondeuse. Qu'y a-t-il de plus emmerdant que des cailloux contre la lame? Et bien voilà ! hop! Tu saupoudre son jardin de cailloux, en précisant bien dans un courrier suivant que c'était un avertissement, si il ne baisse pas son projo (parce qu'ensuite, on peut varier, il n'y a pas que les cailloux à être chiant dans une tondeuse ).

[Laurent 60]

J'avais des voisins qui laissaient leur lumière alumée parfois... Je sonnais simplement pour leur dire et c'était éteint !... "Ah oui, ce soir vous faites de l'astronomie". Je les ai invité à voir des éclipses, saturne...

[OPPY 0]

on pourrait avoir une photo de la bete?
il y a toujour une solution pour un expert de la justice radical comme moi
simple mais efficace
OPPY

[Ce message a été modifié par OPPY (Édité le 29-04-2007).]

[Ce message a été modifié par OPPY (Édité le 29-04-2007).]

[JC LYON 17]

Achetes un coq qui chantera tant qu'il y a de la lumière!!

[epsilonzéro 16]

bah, si il ne te dit pas bonjour, vas le voir chez lui et parle lui de ta passion. Il ne s'est peut-être même jamais posé la question, y'a des gens comme ça. Mon voisin avec son spot halogène qui déclenchait dès qu'une souris sortait de son trou, un soir je lui ai dit que j'observais, et je n'ai même pas eu besoin de lui demander de couper, il a compris. Il ne s'était jamais posé la question.
Tout autre moyen fondé sur une dégradation de ses biens, ou un sabotage de la tondeuse, est évidemment à proscrire, car c'ets contre toi qu'elle se retournera en cas d'escalade judiciaire...

[maire 252]

Excellente modération epsi

[camargue30 0]

Bonjour,
Après avoir tout lu, il y a des actions à proscrire, d'autres totalement inefficaces car ce prblème ne concerne ni le maire, ni la gendarmerie. En effet, ceci n'est pas un delit pénal, mais un conflit de droit civil.

Donc, à mon sesn et en tant que juriste (à la retraite), je conseillerai la démarche suivante, si ce projecteur est effectivement dirigé sur ta propriété, s'il s'agit de réflexion, les actions sont très limitées car ce justiciable ne peut être tenu responsable de la configuration des lieux :
> lettre recommandée avec AR (ppour servir de preuve, le cas échéant devant le juge compétant,
> puis, si pas de réaction, constat d'huissier, ce drnier n'a pas le droit de refuser, même à l'encontre d'un confrère (sanctionné par le procureur),
> assignation devant le juge de proximité (base, art. 1382 du code civil) avec demande d'une astreinte conséquente et bien entendu le remboursement de l'ensemble des frais (hussier, avocat le cas échéant) sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Toute action hors le cadre de la loi est à proscrire car c'est toi qui serait condamné.
Bon courage

[camopi31 13]

Moi j'essayerai les guêpes.
1) prélever un nid la nuit en le plaçant dans un sac en papier (c'est important)
2) disposer le dit sac dans la haie la plus proche et ne pas l'ouvrir pour ne pas se faire piquer
3) attendre.

Les guêpes découperont le papier avec leurs mandibules et iront explorer leur nouvel environnement...une aubaine pour elles d'aller glaner quelques reliefs lors des agapes nycthémérales de l'huissier et de ses invités!!!

[Ce message a été modifié par camopi31 (Édité le 30-04-2007).]

[JC LYON 17]

Autre solution,

Tu vas au cabinet professionnel de ton voisin et tu le mandates à titre professionnel d'aller faire un constat pour gène nocturne chez lui.
Je pense qu'il n'a pas le droit de refuser.

[Ce message a été modifié par JC LYON (Édité le 30-04-2007).]

[frédogoto 2 006]

JC : Mort de Rire

[fredo08 199]

excellent JC a mediter

[camargue30 0]

Effectivement, ce serait très drôle, mais un officier ministériel ne peut intrusment à son encontre, dommâge !

[JC LYON 17]

Sinon,

S'il est dans une étude avec plusieurs huissiers faits la démarche auprés de son associé.
Super ambiance garantie!

[HAlfie 2 078]

quote:

---

comment lutter contre un voisin qui vous oriente un hallogene dans votre jardin ? jusqu a minuit tous les jours ! avez vous une idee de l action a menée

---

En allant lui parler, en lui montrant 2 ou 3 photos, en lui expliquant ta passion pour le ciel, en trouvant un consensus, qu'il la dirige un peu ailleurs...

[chouk 0]

Il est super en tort ton energumene de voisin!d autant plus qu il connait le droit en tant q huissier!

sache que la loi dit en gros:
que les troubles de voisinage sont des inconvénients causés par ses voisins, peu importe leur nature. À moins de vivre sur une île déserte, il est tout à fait normal, un samedi matin, d’entendre le bruit de la tondeuse de son voisin ! Or, dans certaines situations, ces ennuis peuvent devenir si importants qu’ils nous empêchent de jouir pleinement de notre droit de propriété..et c est le cas! car il n as pas a éclairer ta propriété surtout si ca ne sert a rien de son côté et que ca attire les moustiques!
par exemple concernant l eau de pluie du toit: une personne doit s'assurer que l’eau, la neige et la glace qui s’écoulent de son toit tombent sur son propre terrain et non sur celui du voisin, et on peut donc forcer son voisin à revoir l’installation de ses gouttières afin que l’eau s’égoutte sur son terrain! donc meme chose pr lumiere ou autre...
La première solution consiste bien sûr à tenter de s’entendre avec son voisin dans le but de régler le problème qui vous oppose. Si votre voisin ne veut rien entendre, vous pouvez envisager de lui expédier une mise en demeure

derniere solution si aucune ne fonctionne: troc ton tube par un canon, envoie un goto en direction du lampadaire et vise avec ton chercheur..n oublie pas les munitions televue et tire en plein ds le mille

bon ciel!

[skywatcher 6 040]

le fusil à plombs avec silencieux,ça doit exister

[ThierryB 0]

Tu as face à toi un huissier, donc une personne qui connaît relativement bien le droit et surtout une personne très habituée aux conflits (des autres...). Pour moi, cela est très positif pour résoudre ton problème.
Ne commence surtout pas par un courrier, même si cela permettra de résoudre provisoirement ton problème.
principe de base : la courtoisie. Professionnellement, il est habitué aux conflits de toutes sortes, et la politesse et le respect de l'autre sont indispensables pour les resoudre, donc si un mec l'aborde sans un minimum de forme, il n'obtiendra rien de lui.
Ensuite, explique lui ton problème d'astronomie sans lui dire que le droit est en ta faveur. Logiquement, il va le comprendre tout de suite, et en tant qu'huissier, il ne pourra qu'accéder à ta demande.
Exercant moi aussi une profession à ordre, on accepte (un peu) de passer pour quelqu'un de difficile, mais surtout pas pour une personne qui ne respecte pas le droit.

Thierry

[camargue30 0]

chouk,
je pense que tu fais une petite erreur. En ce qui concerne les eaux de pluie, le fond servant doit recevoir les eaux de pluie et les écoulements du fond dominant :
"Article 640 du code civil
Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué.
Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement.
Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur."

Comme développé plus haut, si le projecteur est délibérement dirigé sur la propriété voisine, il y a faute. Par contre, si non dirigé sur le fond mitoyen, mais que ce dernier est éclairé par réflexion , la faute n'est pas caractérisée et les recours sont quasi inexistants.

[fredo08 199]

ça y est normalement , je suis passé le voir ce matin avec le maire du village a qui j avais fait constater hier soir le bien fondé de ma requète ; apres bien des palabres (et aussi quelques petites piques sur la tonte du dimanche et le taillage de sa haie ) normalement l halogène devrait etre rediriger , j attend de voir ,en vous remerciant encore une fois pour vos solutions . amicalement frederic

[camargue30 0]

J'espère pour toi que ton problème est réglé. tu as de la chance que le Maire ai bien voulu se déplacer, car ce genre de conflit n'étant pas de sa compétence, il n'avait aucune obligation d'accéder à ta requête.

[ThierryB 0]

entièrement d'accord avec camargue30, un avantage d'habiter dans un village. Bonnes observations FRED !!!!

[ThierryB 0]

A camargue30

j'ai lu il y a quelque mois qu'une mairie (PARIS je crois) avait été condamnée à modifier un éclairage public qui éclairait trop fortement la fenêtre d'une propriété privée. Je n'arrive pas à retrouver cet article ni le jugement sur internet. Connais-tu un site pour le retrouver ?

Thierry

[fredo08 199]

merci thierry

[camargue30 0]

ThierryB,
je pense que tu fais erreur, jamais entendu parler, pourtant je surveille de près la jurisprudence

[Dédé de St-Fé 0]

Fredo, je te souhaite de bonnes nuits d'observation.
Il est bien de souligner que l'on arrive parfois à régler des problèmes de ce genre et surtout grace à l'intervention du Maire.
Dédé.